Le transport des explosifs au Québec
Par la sergente Mélanie Normand
Avant d’amorcer ma chronique qui portera sur le transport des explosifs au Québec, je ne peux passer sous silence la tenue prochaine de la 40e édition de la session d’étude sur les techniques de sautage de la SEEQ. Ce rendez-vous annuel prisé par des gens engagés et passionnés ayant comme objectif commun de promouvoir l’utilisation sécuritaire de l’énergie explosive au Québec. La Sûreté du Québec est privilégiée de faire partie de la SEEQ en tant que membre corporatif depuis 2009. La SEEQ nous offre l’opportunité de mieux faire comprendre le rôle de la Sûreté en matière d’explosifs et surtout, d’échanger avec l’industrie sur des sujets qui la préoccupe.
Le transport d’explosifs
Tout transport d’explosifs au Québec est assujetti à la Loi sur les explosifs (RLRQ, ch. E-22) et à son règlement d’application et ce, peu importe le type d’explosifs ou la quantité transportée en tenant compte qu’elle ne peut pas dépasser 20 000 kg. Le transport par voie navigable ou aérienne est également visé par cette loi.
Par « explosifs », on entend les explosifs industriels que vous avez l’habitude d’utiliser, mais également les pièces pyrotechniques à grand déploiement et la poudre propulsive. Bien évidemment, le législateur a prévu des normes et obligations plus sévères pour les explosifs industriels que pour les autres types d’explosifs. Voyons-les en détail.
Explosifs industriels
Les explosifs doivent être transportés suivant les normes indiquées à l’annexe 7 du Règlement d’application de la Loi sur les explosifs. Le coffre de transport doit être fabriqué en acier mince et recouvert de bois à l’intérieur. Si des explosifs et des détonateurs sont transportés en même temps, ils doivent être séparés par une cloison de six pouces en bois plein ou transportés dans deux coffres différents. Le chargement doit être barré en tout temps à l’aide d’un cadenas de qualité supérieure ou d’un autre type de verrouillage équivalent.
Les explosifs doivent être livrés sans retard dans un dépôt faisant l’objet d’un permis et le trajet doit se faire sans arrêt. Quiconque est employé au chargement et déchargement d’un tel véhicule ou à sa conduite doit prendre les précautions nécessaires afin que des personnes non autorisées n’aient pas accès aux explosifs. De plus, lorsque le chargement ou le déchargement des explosifs est commencé, il doit se poursuivre sans arrêt et se terminer sans délai.
Pièces pyrotechniques et poudre propulsive
Le transport de pièces pyrotechniques à haut déploiement n’est pas soumis aux normes de construction prévues à l’annexe 7. La cargaison doit toutefois être maintenue sous clé. Notez que seule la remorque à sellette est autorisée pour transporter des explosifs.
Il en va de même pour le transport de poudre propulsive n’excédant pas 25 kg, qui doit être transportée dans un contenant fermé à clé.
La particularité du transport de pièces pyrotechniques est qu’il n’est pas soumis au chargement/déchargement sans arrêt de sorte que la cargaison peut être sortie du camion au fur et à mesure que les pièces sont assemblées pour un spectacle. Cette exemption ne vise pas la poudre propulsive.
Obligations générales
Voici les obligations les plus courantes pour tous les types d’explosifs :
- Le conducteur doit détenir un permis général d’explosifs (le passager également, le cas échéant);
- Le véhicule doit être muni d’un permis de transport d’explosifs délivré par un inspecteur d’explosifs de la Sûreté du Québec;
- Le conducteur doit avoir en sa possession un bordereau de transport indiquant toutes les informations relatives à l’expéditeur, au destinataire ainsi qu’aux explosifs transportés;
- Au cours du transport des explosifs, le conducteur ne doit faire monter dans le véhicule que les personnes titulaires d’un permis général d’explosifs et autorisées sur le bordereau.
Précisions pour un chantier de construction
Un camion muni d’un système de suppression d’incendie permettant d’entreposer temporairement des explosifs sur un chantier de construction peut contenir un maximum de 800 kg d’explosifs.
Lorsque le camion arrive sur le chantier, il ne peut pas contenir plus de 800 kg d’explosifs, même s’il a l’autorisation d’en transporter 1 200 kg, car dès qu’il se stationne, il devient un « dépôt temporaire ». Le fait d’arriver sur le chantier avec 1 200 kg et de charger immédiatement les 400 kg excédentaires dans les trous pour ne laisser que 800 kg dans le camion constitue une infraction au sens de l’article 4 de la Loi sur les explosifs du Québec, où l’on peut lire : « Nul ne peut avoir en sa possession une plus grande quantité d’explosifs que celle autorisée par son permis. »
En bref
Il s’agit ici des grandes lignes en matière de transport d’explosifs au Québec. Pour de plus amples informations, consultez toute la règlementation en vigueur au Québec en matière d’explosifs au lien suivant :
http://www.sq.gouv.qc.ca/services-en-ligne/explosifs/explosifs.jsp
Vous pouvez également communiquer avec le répondant aux explosifs de votre district qui se fera un plaisir de vous répondre.