Modernisation du processus de traitement de demande de permis général d’explosifs (SQ)
Voici un message de la Sûreté du Québec concernant la modernisation du processus de traitement de demande de permis général d’explosifs.
Cette communication est destinée à toutes les entreprises susceptibles d’utiliser ou de vérifier la validité d’un permis général d’explosifs délivré par la Sûreté du Québec.
Le nombre de demandes de permis d’explosifs reçues a augmenté de plus de 90 % depuis janvier dernier, faisant de 2023 une année record à ce chapitre.
Devant cette hausse, la division des explosifs de la SQ entreprend la modernisation du processus de traitement des demandes afin de rendre le service plus simple et efficace.
Pour ce faire, nous avons entrepris une révision de nos procédures. Voici quelques exemples des changements que vous pourrez observer au cours des prochaines semaines :
- Production des permis : nous avons laissé tomber l’impression sur carte plastifiée. Les permis d’explosifs seront dorénavant délivrés de façon numérique et envoyés directement au demandeur par courriel.
- Demandeurs de permis : il ne sera plus nécessaire de fournir une photographie au format passeport. Toutefois, le dépôt de deux pièces d’identité continue d’être exigé puisque cela nous permet de procéder aux enquêtes nécessaires. Conséquemment, la photo ne sera très bientôt plus affichée sur le permis.
- Validation des permis : en raison de l’absence de photo, l’outil de validation des permis mis à votre disposition sur le site officiel de la SQ sera bonifié sous peu. Son utilisation exigera désormais à la fois le no de permis ET la date de naissance du titulaire.
Afin de ne pas retarder les opérations, cette transition sera réalisée graduellement. Bien que cela puisse entrainer certains imprévus, soyez assurés que notre objectif est d’accélérer de façon importante le processus, et ce, de manière durable.
Certaines modifications esthétiques mineures sont également à prévoir.
Croquis du permis :
Nous vous garderons informés de l’avancement des travaux durant cette période de changement et vous remercions de votre compréhension.
Pour toute question, veuillez nous faire parvenir un courriel à l’adresse explosifs@surete.qc.ca.
Outil de validation :
Permis d’explosif – Sûreté du Québec (gouv.qc.ca) :
https://www.sq.gouv.qc.ca/services/services-en-ligne/permis-dexplosif/